Déposée le 22 juin 1987 par RHONE-POULENC NEDERLAND BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TORCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RHONE-POULENC NEDERLAND BV, domicilié(e) BOvenkerkeweg-6-8, 1185 XE AMSTELVEEN, PAYS-BAS (dossier no 2089460) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES domicilié(e) (dossier no 2089460) - France.
La marque TORCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORCH est expirée depuis le 22 juin 2007.
RHONE-POULENC NEDERLAND BV a également déposé les autres marques suivantes : ZINAMEX , MONAMEX
RHONE-POULENC NEDERLAND BV - BOvenkerkeweg-6-8, 1185 XE AMSTELVEEN, PAYS-BAS (dossier no 2089460) - France
C. GELAIN RHONE-POULENC DIRECTION MARQUES - (dossier no 2089460) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49
Inscription le 12 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424023 - Publication au BOPI 2005-12-12
Renouvellement sans limitation le 2 mai 1997 n°2089460 - Publication au BOPI 1997-05-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Inscription le 6 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423677 - Publication au BOPI 2005-12-06
Inscription le 16 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422279 - Publication au BOPI 2005-11-16
Inscription - Renonciation partielle n°38117 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°38117 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission totale de propriété n°42842 - Publication au BOPI
Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 15 janvier 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°248098 - Publication au BOPI 1998-01-15
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription - Renonciation partielle n°38117 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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